Article R 311-1 :

Cycle : véhicule ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par l'énergie musculaire. Cet article est modifié par le décret 2009-497 du 30 avril 2009 relatif aux réceptions et homologation des véhicules.

Il en résulte notamment les deux énonciations suivantes :

Article R 311-1-6-10 :

Cycle : véhicule ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par l'énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule notamment à l'aide de pédales ou de manivelles.

Article R 311-1-6-10 :

Cycle à pédalage assisté : Cycle équipé d'un moteur électrique auxiliaire d'une puissance nominale continue maximum de 0.25 kilowatt, dont l'alimentation est réduite progressivement et finalement interrompu lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler.

Article R 411-6 :

Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent.

Article R 412-12 :

Lorsque deux véhicules se suivent, le conducteur du second doit maintenir une distance de sécurité suffisante pour éviter la collision en cas de ralentissement brusque ou d’arrêt subit du véhicule qui le précède. Cette distance et d'autant plus grande que la vitesse est plus élevée.

Article R 431-7 :

 Les conducteurs de cycles à deux roues, sans remorque ni side-car ne doivent jamais rouler à plus de deux de front sur la chaussée. Ils doivent se mettre en file simple dès la chute du jour et dans tous les cas où les conditions de la circulation l'exigent, notamment lorsqu'un véhicule voulant les dépasser annonce son approche.

Il ne peut y avoir de retrait de points que pour les infractions commises avec un véhicule pour la conduite duquel un permis de conduire est exigés, donc pas pour une infraction commise à vélo. Par contre, la suspension du permis de conduire peut être décidée par le juge, même si l'infraction a été commise à vélo.

Pour l'essentiel, le code de la route prévoit des peines d'amendes pour contravention de la première à la quatrième classe (art.131-13 du code pénal et R.49? R.49-7, R.48-8-5 et R.49-9 du code de procédure pénale)

 circulation sur les trottoirs : les véhicules doivent, sauf en cas de nécessité absolue, circuler sur la chaussée ; toutefois, ils peuvent franchir un trottoir, à partir de l’accès le plus proche, pour rejoindre ou quitter les accès carrossables des immeubles riverains ou des accès non ouverts à la circulation publique (R412-7, 4ème classe) ; d’une manière maintenant anecdotique la circulation des vélos est autorisée sur les trottoirs hors agglomération lorsqu’il s’agit d’une route pavée ou en état de réfection et à condition de respecter l’allure au pas à la rencontre des piétons (R431-10, 2ème classe), 

• la circulation sur les bandes d’arrêt d’urgence est interdite (R412-8, 2ème classe) ; rassurez-vous, les bandes d’arrêt d’urgence (signalées par une ligne discontinue dont les traits sont très longs par rapport aux intervalles) ne se rencontrent en pratique que sur les autoroutes et voies rapides interdites aux vélos ; les routes à fort trafic susceptibles d’être empruntées par les cyclistes sont parfois munies d’accotements revêtus qui ne sont pas des bandes d’arrêt d’urgence,
• hors agglomération les cyclistes peuvent circuler sur les accotements équipés d’un revêtement routier (R431-9) ; ceux-ci sont matérialisés par une ligne discontinue dont les traits et intervalles sont courts et égaux,
• les cyclistes peuvent circuler sur les aires piétonnes, sauf dispositions différentes prises par l’autorité investie du pouvoir de police, à la condition de conserver l’allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux piétons (R431-9), et ils doivent se conformer aux dispositions applicables aux véhicules telles que les sens de circulation,
• lorsque deux véhicules se suivent, le conducteur du second doit maintenir une distance de sécurité suffisante, correspondant à la distance parcourue par le véhicule pendant un délai d’au moins deux secondes (R412-12, 4ème classe) ; les cyclistes qui roulent en groupe pour s’abriter mutuellement du vent sont donc en infraction...
• les cyclistes peuvent circuler à deux de front sur la chaussée. Ils doivent se mettre en file simple dès la chute du jour et dans tous les cas où les conditions de la circulation l’exigent, notamment lorsqu’un véhicule voulant les dépasser annonce son approche (R431-7, 2ème classe),
• l’obligation de serrer à gauche quand on s’apprête à quitter une route pour tourner à gauche ne s’applique pas aux cyclistes qui par exception peuvent serrer le bord droit de la chaussée avant de s’engager à gauche (R415-4) ; il peuvent donc selon les circonstances choisir l’option qui leur paraît la mieux adaptée,
• un conducteur qui pénètre sur un carrefour à sens giratoire comportant plusieurs voies de circulation en vue d’emprunter une sortie située sur sa gauche par rapport à son axe d’entrée peut serrer à gauche (R412-9) ; le cycliste peut donc choisir cette option en fonction des flux qu’il pense avoir à traverser dans le giratoire.
• dépassements
• • les dépassements s’effectuent par la gauche (R414-6, 4ème classe) ; le remonte-file par la droite est donc interdit à moins de considérer que la circulation s’est, en raison de sa densité, établie en file ininterrompue sur plusieurs voies (R414-15) ; cette dernière option est donc à réserver théoriquement aux situations où un ensemble de vélos forme une file ininterrompue,
  • on peut effectuer un dépassement par la gauche en empruntant la moitié gauche de la chaussée à condition de ne pas gêner la circulation en sens inverse (R414-7, 4ème classe) pourvu qu’il n’y ait pas de ligne continue à franchir ; on ne peut entreprendre cette manœuvre que si on a la possibilité de reprendre sa place dans le courant normal de la circulation sans gêner celle-ci et si la vitesse relative des deux véhicules permettra d’effectuer le dépassement dans un temps suffisamment bref (R414-4, 4ème classe) ; ces conditions sont faciles à satisfaire pour les vélos et l’option du dépassement par la gauche est à privilégier si elle est possible pour remonter une file de voitures arrêtées afin de se positionner au feu rouge.

ÉQUIPEMENTS DU VÉLO ET DU CYCLISTE

• Visibilité
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• • Obligatoires à tous moment, de jour comme de nuit :
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  • • catadioptre arrière rouge (R313-18, 1ère classe), catadioptres orange latéraux (R313-19, 1ère classe),
    • catadioptre avant blanc (R313-20, 1ère classe),
    • catadioptre sur les pédales (R313-20, 1ère classe).
  • Obligatoires seulement la nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante (tunnel, brouillard,…) :
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  • • feu de position avant jaune ou blanc (R313-4, 1ère classe), feu de position arrière rouge (R313-54, 1ère classe) ; en outre le conducteur est tenu de les allumer (R416-10, 1ère classe),
    • gilet haute visibilité lorsqu’on circule hors agglomération (R431-1-1, 2ème classe).
• avertisseur sonore ; obligatoire à tous moments ; tout appareil autre qu’un timbre ou un grelot est interdits, donc pas de cloches, sifflets, trompes et autres Airzound (R313-33, 1ère classe),
• tout dispositif d’éclairage ou de signalisation, autre que ceux prévus dans le code de la route et conformes à la réglementation, est interdit (R313-1, 1ère classe) ; le vélo ne doit donc être équipé que d’un seul feu que ce soit à l’avant ou à l’arrière et sont interdits en particulier les clignotants rouges qu’ils soient attachés à un casque, à un brassard ou à même le vélo ; à noter l’autorisation des dispositifs écarteurs de danger à l’arrière et à gauche (R313-20).
• freins : tout cycle doit être muni de deux dispositifs de freinage efficaces (R315-3, 1ère classe),
• le port du casque n’est pas obligatoire à vélo (R43). (sauf pour les enfants de moins de 12 ans.